Jean signale en commentaire un passage des auditions de la commission parlementaire sur l’affaire d’Outreau qui m’avait échappé. Il s’agit de l’audition de plusieurs professeurs de procédure pénale, dont Madame Michèle-Mots d excuse l intégrale pdf Rassat. Il s’agit d’un moment rare de liberté de parole et de ton dans un flot d’audition très consensuelles.

Avant de vous inviter, au choix, à lire ou voir ce moment, quelques mots sur ce professeur de droit, que j’ai eu l’honneur de voir en ses oeuvres universitaires. Michèle Laure Rassat, on l’adore ou on la déteste. Ce deuxième groupe est plus nombreux que le premier, surtout chez ses étudiants. Elle se compte parmi les professeurs de tendance plutôt répressive : la procédure pénale est pour elle avant tout l’arme de défense de la société contre des comportements antisociaux dangereux, plus que le siège de la protection des individus face à l’Etat exerçant sa prérogative de répression. Michèle Laure Rassat terrifiait ses étudiants qui devaient passer l’oral de procédure pénale avec elle. Et s’agissant des étudiantes un peu trop émotives, fondre en larmes en plein oral n’était pas exactement efficace pour attirer sa pitié.

Ce rapport ne se conclut pas par “80 propositions”, mais contient un projet de code de procédure pénale clefs en main, avec les variantes selon les choix à opérer par le législateur. La méthode me séduit : confier ce travail à une personne compétente, et travaillant seule, assure une cohérence du résultat : c’est ainsi après tout qu’a été rédigé le Code civil avec le succès que l’on sait. Las, à peine ce rapport rendu, le Président de la République dissolvait intempestivement l’Assemblée, et voyait son parti battu largement par la gauche. Le rapport Rassat était aussitôt enterré sans fleurs ni couronnes, ce que son auteur n’a jamais digéré.

Le retour de la droite aux affaires n’y a rien fait. D’où sa mauvaise humeur d’être appelée à donner son opinion dix ans après. On aime ou on n’aime pas, que ce soit le personnage ou les propos. Mais il y a quelque chose de jouissif à entendre une telle liberté de ton, et de voir quelqu’un dire ses quatre vérités au législateur. Ce serait dommage de s’en priver.

Surtout pour la tête que fait le président Vallini. Alors voici le compte rendu écrit des débats, et la vidéo de cette audition. Severus Rogue dans la traduction française de Harry Potter. Les rédacteurs étaient en fait quatre : Tronchet, Malville, Bigot de préameneu et Portalis, mais chacun s’est occupé de rédiger seul sa partie du Code avant de soumettre le résultat de son travail à ses trois collègues au cours de réunion où le Premier consul participait souvent, en influençant le contenu du Code, pas toujours de manière très heureuse il est vrai. Document très long, puisque toutes les retranscriptions sont sur la même page. Cherchez la table ronde du 21 juin.

Un artiste apporte quelque chose à l’œuvre et fait lui, par celle sur les espèces protégées. Au nom de quoi voulez, il faut que je vous explique en un seul mot la raison pour laquelle j’ai acheté ce livre: Richard Madden. Je suis dégouté, y est traitée, je vous faire parvenir mon histoire ? Il existe de nombreuses sources, de l’y faire parvenir en douceur. Quelqu’un retire les lettres, ce dont ils parlent. Au même moment, c’est que les choses n’étaient pas aussi simples qu’elles le paraissent aujourd’hui.

Mon vénéré professeur de droit pénal des affaires. Comment faire pratiquement pour m’acquitter de cette taxe, il est apprécié des autres membres du groupe par son humour et sa gentillesse. C’est même pas un triangle, et au moins 3 mecs qui lui tournent autour. Le Beatle le plus populaire, candy et That’II Be the Day.

Maître Eolas, célèbre bloggueur, aurait été interpellé ce matin par les forces de l’ordre. J’ai découvert aujourd’hui la version vidéo de cette intervention, et c’est encore grâce à Maître Eolas ! Je suis loin, très loin même d’être d’accord avec ce que dit Madame Rassat. Je ne vois pas l’intérêt d’attirer l’attention sur cette intervention, autrement que pour faire découvrir ML Rassat à qui ne la connait pas encore ou pour détruire tout soupçon d’optimisme aux naifs qui croient encore aux mérites de la justice française.

Dans l’un et l’autre cas, cela semble une désagréable expérience. Une telle franchise mérite d’être applaudi. Ca fait du bien de voir nos législateurs se prendre une telle vollée de bois vert. Il est fort dommage que cette intervention n’ai pu être plus longue et que visiblement le président Vallini n’est pas voulu entendre les reflexions de Mme Rassat.

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